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Éditeur du site
Le présent site est édité par :
AVENIR CONSTRUCTION
- Raison sociale : AVENIR CONSTRUCTION
- Forme juridique : À compléter
- Capital social : À compléter (si applicable)
- Siège social : 57 Avenue Alphonse Denis, 83400 Hyères, France
- Téléphone : 06 14 57 01 24
- E-mail : avenir83130@gmail.com
- Site web : https://avenir-construction.com
Informations légales
- SIREN : À compléter
- SIRET : À compléter
- RCS : À compléter (ex. RCS Toulon n° XXXXXXXX)
- Numéro de TVA intracommunautaire : À compléter (si applicable)
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société AVENIR CONSTRUCTION.
Hébergement
Le site est hébergé par :
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- Site internet
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Droit applicable
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Ce qu’il manque sur votre site
D’après les remarques que vous avez reçues, il manque également :
- ✅ Le numéro SIREN (obligatoire)
- ✅ Le numéro SIRET
- ✅ Le RCS (ou Répertoire des Métiers selon votre statut)
- ✅ Les informations complètes de l’hébergeur
- ✅ Un lien vers la Politique de confidentialité (en plus de la politique de cookies)
Concernant le Numéro de Déclaration d’Activité (NDA)
La mention suivante :
« Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro NDA XXXXXXXX auprès du préfet de la région XXXX. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État. »
ne concerne que les organismes de formation professionnelle.
Si AVENIR CONSTRUCTION est une entreprise de bâtiment (maçonnerie, rénovation, construction, etc.), vous n’avez pas à afficher cette mention, car elle ne s’applique pas à votre activité.
En revanche, si vous proposez également des formations professionnelles, cette mention devient obligatoire et vous devrez renseigner votre numéro NDA ainsi que le SIREN.